Fr
|
Eng
Qui sommes nous ?
Les Notaires
Actualités
Base documentaire
Contact
Un groupement d'intérêt économique vv
Des notaires au coeur du vignoble
Un acteur de la filière vitivinicole
Edito
Articles JURISVIN
L'économie du vin... en direct de Vitisphere.com
Formes sociales
Contrats d'exploitation
Installation
Donation & succession
Marques
Environnement
Fiscalité
Cession
Autorisations de plantation
Protection du patrimoine
Baux ruraux
Régimes matrimoniaux et PACS
Contrôle des structures
SAFER
L'agenda JURISVIN
Oenotourisme
X FERMER
QUI SOMMES NOUS ?
Un groupement d'intérêt économique vv
Des notaires au coeur du vignoble
Un acteur de la filière vitivinicole
LES NOTAIRES
ACTUALITÉS
Edito
Articles JURISVIN
L'économie du vin... en direct de Vitisphere.com
BASE DOCUMENTAIRE
Formes sociales
Contrats d'exploitation
Installation
Donation & succession
Marques
Environnement
Fiscalité
Cession
Autorisations de plantation
Protection du patrimoine
Baux ruraux
Régimes matrimoniaux et PACS
Contrôle des structures
SAFER
L'agenda JURISVIN
Oenotourisme
CONTACT
ESPACE MEMBRE
JURISVIN : WHAT FOR ?
PUBLICATIONS
L'imposition sur les plus-values en cas de cession de biens migrants
Les biens migrants sont des biens ayant figuré successivement dans le patrimoine personnel et dans le patrimoine...
Lire la suite
Cession de parts de société d'exploitation viticole et convention de garantie
Dans le cadre d'une cession de parts de société d'exploitation viticole, comment protéger l'acquéreur si un...
Lire la suite
Les baux de petites parcelles
L'article L411-3 du code rural prévoit une dérogation au statut des baux ruraux : le bail de petites parcelles....
Lire la suite
La donation entre époux ou « donation au dernier vivant »
Quel que soit votre régime matrimonial, la donation entre époux (ou donation au dernier vivant) permet d'optimiser...
Lire la suite
Travaux de drainage effectués par le preneur et indemnité de sortie en fin de bail
Un viticulteur qui loue des vignes et effectue des travaux de drainage peut-il prétendre à une indemnité pour amélioration...
Lire la suite
RENCONTRES
Répartis sur les 10 bassins viticoles nationaux les notaires JURISVIN sont des acteurs locaux incontournables.
En contact direct avec les exploitants viticoles,...
Lire la suite
BASE DOCUMENTAIRE
LES NOTAIRES DE JURISVIN
QUI SOMMES NOUS ?
Réseau notarial national
Philosophie & valeurs
Publications
SERVICES EXPERTS
Conseils juridiques
& Fiscalité viticole
Bibliothèque
CONTACTS
Contactez un notaire JURISVIN
Contactez le groupement
Presse
SUIVEZ-NOUS !
MENTIONS LÉGALES
ESPACE MEMBRE
JURISVIN @ Copyright 2021